Préférences
Se reconnecter --- 146 membres
( personne )
Présentation
En jaune les RDV.
Revue de Press
Tahiti chez les Kiwis
|
PROCEDURE A SUIVRE EN CAS D’ACCIDENT CORPOREL
dans le cadre de l’indemnisation par la Compagnie d’Assurances.
SAUF CAS DE FORCE MAJEURE, TOUT ACCIDENT DOIT ETRE DECLARE DANS LES 5 JOURS LA NON DECLARATION OU LA DECLARATION PASSES LES DELAIS ENTRAINE LA DECHEANCE DANS LA MESURE OU LE RETARD, NON IMPUTABLE A UN CAS FORTUIT OU DE FORCE MAJEURE, AURA CAUSE UN PREJUDICE AUX ASSUREURS.
DOCUMENTS A FOURNIR
TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS INSTRUIT
DECLARATION D’ACCIDENT CORPOREL FEDERATION TAHITIENNE DE BADMINTON DISCIPLINE SPORTIVE concernée : BADMINTON - activité de raquette.
LA RESPONSABILITE D’UNE AUTRE PERSONNE EST- ELLE ENGAGEE :
DATE :
Date de création : 10/11/2008 : 21:58 | Prochain évènement
Technique
Spécial USSP scolaire
Top-Clic
| |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||


146 membres
Administration
Haut