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Tahiti chez les Kiwis
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 Associations affiliées - Convention scolaire
ENTRE LES SOUSSIGNES :
L’Union du Sport Scolaire Polynésien, de forme juridique Association de loi 1901, dont l’activité principale exercée (code NAF) est 926C Autres activités sportives, identifiée par le numéro de Tahiti 185462.001, située rue Octave MOREAU c/o FOL, ayant comme adresse de correspondance la BP 51141 – 98716 Pirae, tél. 43.28.97, fax. 45.20.01 – dénommée ci-dessous « U.S.S.P. » et représentée par monsieur Bernard JANUEL, agissant en qualité de Président ; D’une part, Et La Fédération Tahitienne de Badminton, association de type « loi 1901 », ayant son siège social à BP 62 206 Faaa – 98 713 Tahiti, dénommée ci-dessous « F.T.B.» et représentée par Monsieur Thierry LERAMBERT, agissant en qualité de Président ; Téléphone : 422079 / 795131 D’autre part, Les deux associations souhaitent se rapprocher afin de promouvoir l’activité sportive et plus particulièrement le badminton auprès des jeunes. AINSI, IL EST CONVENU CE QUI SUIT : Article 1 : Licence La FTB offre le carton double licence à tous les élèves licenciés en Badminton U.S.S.P. Ce carton double face se traduit par un format carte de crédit avec un recto comme licence U.S.S.P. et un verso comme licence F.T.B. Le carton double licence autorise la participation aux rencontres sportives organisées : dans les différents districts constitués au sein de l’U.S.S.P. par la F.T.B. intitulées : « Tournoi des Jeunes » Article 2 : Détection et stages d’entraînements La F.T.B. pourra accueillir des licenciés U.S.S.P. pour participer à des cours de Badminton au sein de son école fédérale ou lors de stages d’entraînements spécifiques afin de promouvoir son activité sportive. A cet effet, les techniciens de la F.T.B. sont autorisés, sur invitation de l’U.S.S.P, à participer en tant qu’observateurs aux différentes rencontres et activités organisées par l’U.S.S.P, afin de pouvoir détecter les joueurs ayant des prédispositions. Les cadres de l’U.S.S.P sont autorisés également à inviter leurs meilleurs joueurs à participer aux cours de l’école fédérale. Article 3 : Rencontres sportives Les élèves de l’U.S.S.P pourront participer à des tournois organisés spécialement par la F.T.B. dans le cadre d’opérations de promotion, intitulées : « Tournoi des Jeunes ». Les performances sportives réalisées dans le cadre des tournois organisés par chaque fédération pourront être validées, sous condition de licence. Article 4 : Aide technique et en matériel Sur demande de l’U.S.S.P, la F.T.B. pourra lui mettre à disposition la salle fédérale et lui apporter son aide technique et matériel pour l’organisation de rencontres sportives scolaires. Le prêt de la salle et du matériel est conditionné par les dispositions prises pour l’utilisation dans des conditions de respect, d’entretien, de réparation et de rangement après chaque manifestation. Article 5 : Dotation La F.T.B. s’engage, dans la limite de ses possibilités financières, à aider l’U.S.S.P par quelques dotations que ce soit en matériels, récompenses ou autres lots, dans le cadre des compétitions interdistricts scolaires. Article 6 : Durée de la convention Cette convention est conclue à partir de l’année scolaire 2007/2008 et sera tacitement reconductible chaque année scolaire, sauf dénonciation. Article 7 : Dénonciation et mise en demeure En cas de non-respect des engagements respectifs inscrits dans la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'une ou l'autre des parties à l'expiration d'un délai d’un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure. Fait en deux (2) exemplaires, à Papeete, le 20 Mai 2008
Avec mention « lu et approuvé »
Date de création : 17/09/2008 : 16:55 | Prochain évènement
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